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La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Tous Risques Chantier (TRC) dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'ancienne cure en Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la commune de Morestel.
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La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Tous Risques Chantier (TRC) dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'ancienne cure en Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la commune de Morestel.
Le GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, établissement support du GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE SUD BRETAGNE, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » pour l'EPSM Sud Bretagne Centre Hospitalier Charcot
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Le GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, établissement support du GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE SUD BRETAGNE, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » pour l'EPSM Sud Bretagne Centre Hospitalier Charcot
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la Commune, en trois lots distincts, identifiés comme suit : - lot 1 : assurance des responsabilités communales et risques annexes - lot 2 : protection juridique - lot 3 : assurance des véhicules à moteur et risques annexes
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La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la Commune, en trois lots distincts, identifiés comme suit : - lot 1 : assurance des responsabilités communales et risques annexes - lot 2 : protection juridique - lot 3 : assurance des véhicules à moteur et risques annexes
souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost. La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE).
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souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost. La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Location longue durée de véhicules (thermiques et hybrides non rechargeables pour le lot 1, 100 % électriques pour le lot 2), en contrats individuels de 36 mois, avec prestations associées : entretien, pneumatiques, véhicule de remplacement, gestion de flotte. L'assurance des véhicules et l'assistance sont exclues du marché.
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Location longue durée de véhicules (thermiques et hybrides non rechargeables pour le lot 1, 100 % électriques pour le lot 2), en contrats individuels de 36 mois, avec prestations associées : entretien, pneumatiques, véhicule de remplacement, gestion de flotte. L'assurance des véhicules et l'assistance sont exclues du marché.
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables aux travaux de construction du Palais des sports sur le site de la Meilleraie à Cholet. Le marché est composé de deux lots distincts avec une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot n°2. Le coût total prévisionnel de l’opération (hors aléas, révisions…) : 39 703 791 € TTC (travaux et honoraires MOE, valeur…
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Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables aux travaux de construction du Palais des sports sur le site de la Meilleraie à Cholet. Le marché est composé de deux lots distincts avec une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot n°2. Le coût total prévisionnel de l’opération (hors aléas, révisions…) : 39 703 791 € TTC (travaux et honoraires MOE, valeur…
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance couvrant les risques liés aux dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la personne morale. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché
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La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance couvrant les risques liés aux dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la personne morale. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché
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17. nov 2026 12:00 UTC+01:00
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