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L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Ametlik kokkuvõte · Français
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
La présente consultation porte sur des prestations de services d'agence de voyage dans le cadre des déplacements professionnels individuels et collectifs au bénéfice des agents de la Solideo Alpes 2030 La Société de Livraisons des Ouvrages Olympiques Alpes 2030 (« Solideo Alpes 2030 ») a pour objet de veiller à la livraison de l'ensemble des ouvrages et à la réalisation de l'ensemble des opérations d'aménagement nécessaires à l'organisation des jeux…
Ametlik kokkuvõte · Français
La présente consultation porte sur des prestations de services d'agence de voyage dans le cadre des déplacements professionnels individuels et collectifs au bénéfice des agents de la Solideo Alpes 2030 La Société de Livraisons des Ouvrages Olympiques Alpes 2030 (« Solideo Alpes 2030 ») a pour objet de veiller à la livraison de l'ensemble des ouvrages et à la réalisation de l'ensemble des opérations d'aménagement nécessaires à l'organisation des jeux…
Le lycée Guy Mollet d’Arras souhaite passer un marché à procédure adaptée pour la réalisation de voyages scolaires au mois d'Avril 2027. Ce marché comporte 4 lots: - Lot 1 : voyage en Espagne - Lot 2 : voyage en Allemagne - Lot 3 : voyage en Italie - Lot 4 : voyage en Angleterre.
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Le lycée Guy Mollet d’Arras souhaite passer un marché à procédure adaptée pour la réalisation de voyages scolaires au mois d'Avril 2027. Ce marché comporte 4 lots: - Lot 1 : voyage en Espagne - Lot 2 : voyage en Allemagne - Lot 3 : voyage en Italie - Lot 4 : voyage en Angleterre.
Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon- Turin, la société TELT, en tant qu'entité adjudicatrice, est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de la gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché public a pour objet la fourniture de badges de télépéage utilisables sur tout le réseau autoroutier italien pour les véhicules de service de TELT, ainsi qu’une prestation de gestion…
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Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon- Turin, la société TELT, en tant qu'entité adjudicatrice, est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de la gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché public a pour objet la fourniture de badges de télépéage utilisables sur tout le réseau autoroutier italien pour les véhicules de service de TELT, ainsi qu’une prestation de gestion…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Ametlik kokkuvõte · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
La présente consultation a pour objet l'accompagnement à la mobilité à l'étranger (Europe) des stagiaires AFPA (communément appelés " bénéficiaires ") dans le cadre du programme ERASMUS+.
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La présente consultation a pour objet l'accompagnement à la mobilité à l'étranger (Europe) des stagiaires AFPA (communément appelés " bénéficiaires ") dans le cadre du programme ERASMUS+.
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
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La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
Par la délibération du Conseil municipal du 20 mars 2026, la Ville de Vernon a décidé de déléguer sous la forme d'une concession globale le service public du stationnement payant sur voirie et hors voirie sur son territoire pour une durée de 8 ans. La présente consultation a pour objet de désigner le concessionnaire de service public qui exploitera ce service public. Le contrat envisagé est une convention de délégation de service public au sens de…
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Par la délibération du Conseil municipal du 20 mars 2026, la Ville de Vernon a décidé de déléguer sous la forme d'une concession globale le service public du stationnement payant sur voirie et hors voirie sur son territoire pour une durée de 8 ans. La présente consultation a pour objet de désigner le concessionnaire de service public qui exploitera ce service public. Le contrat envisagé est une convention de délégation de service public au sens de…
La concession a pour objet de confier à un opérateur l'exploitation du service public de transport par navires Ropax (fret et passagers) entre Dieppe et Newhaven. L'offre de base que le Délégataire devra présenter comprendra au minimum 1690 traversées, soit 845 allers-retours par année dans les conditions précisées au contrat. Le schéma de principe des horaires de traversées, est le suivant : - Basse saison - du 01 Octobre au 30 Avril : 4 traversées par…
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La concession a pour objet de confier à un opérateur l'exploitation du service public de transport par navires Ropax (fret et passagers) entre Dieppe et Newhaven. L'offre de base que le Délégataire devra présenter comprendra au minimum 1690 traversées, soit 845 allers-retours par année dans les conditions précisées au contrat. Le schéma de principe des horaires de traversées, est le suivant : - Basse saison - du 01 Octobre au 30 Avril : 4 traversées par…
Le marché concerne la réception, le stockage et le rechargement de matériaux recyclables (flux emballages et papiers en mélange, appelé multimatériaux) livrés par les camions de collecte de SYCLUM et leur transport jusqu'au centre de tri de Chambéry (73)
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Le marché concerne la réception, le stockage et le rechargement de matériaux recyclables (flux emballages et papiers en mélange, appelé multimatériaux) livrés par les camions de collecte de SYCLUM et leur transport jusqu'au centre de tri de Chambéry (73)
- L'exploitation des installations de stockage et de distribution d'hydrocarbures aéronautique ainsi que l'entretien et la maintenance de la station existante sur l'aéroport de Montpellier Méditerranée - Le stockage et la distribution de carburant de type HVO - La distribution, l'avitaillement et la mise à bord de carburants aéronautiques (AFGAZ et Jet A1) L'attention des candidats est attirée sur la possibilité qu'ils devront offrir, conformément à la…
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- L'exploitation des installations de stockage et de distribution d'hydrocarbures aéronautique ainsi que l'entretien et la maintenance de la station existante sur l'aéroport de Montpellier Méditerranée - Le stockage et la distribution de carburant de type HVO - La distribution, l'avitaillement et la mise à bord de carburants aéronautiques (AFGAZ et Jet A1) L'attention des candidats est attirée sur la possibilité qu'ils devront offrir, conformément à la…
Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif
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Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif
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Tähtaeg
9. nov 2026 17:00 UTC+01:00
Eeldatav maksumus
Teatamata
AvatudTEDFRA
Prantsusmaa · Reovesi, jäätmed, puhastus ja keskkond
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec montant maximum, dont la durée de validité (période au cours de laquelle les bons de commande peuvent être émis) court de la date de notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il n'est pas prévu de reconductions
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Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec montant maximum, dont la durée de validité (période au cours de laquelle les bons de commande peuvent être émis) court de la date de notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il n'est pas prévu de reconductions
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Tähtaeg
10. nov 2026 16:00 UTC+01:00
Eeldatav maksumus
122 000 EUR
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