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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : ☒ une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; ☒ une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; ☒ une part à commandes de fournitures destinée à subvenir aux éventuels…

S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent accord-cadre est Mono-attributaire à bons de commandes. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé

Le présent marché a pour objet la réalisation des études de conception nécessaires à l’aménagement d’un sentier accessible pédagogique destiné aux personnes en situation de handicap au sein du verger de Liart (08290) – parcelle cadastrée section AN n°458 – et sa connexion avec la ferme pédagogique de Liart (par la rue des Gobins).-.

La consultation est passée selon la procédure d'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande : Sans Minimum/Maxi : 450.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée ferme : 2 ans - Durée totale…

Le marché a pour objet l'acquisition, le déploiement et la maintenance des dispositifs existants de vidéoprotection, du réseau de transmission et des applicatifs IP associés sur l'ensemble du territoire de la Ville de Puteaux. Depuis de nombreuses années, la ville de Puteaux a mis en place des systèmes de vidéoprotection qui comportent : - 448 Caméras urbaines - 196 Caméras en parkings municipaux ; - 293 caméras en bâtiments municipaux ; - 7 caméras…

Fourniture d’émulseur sans fluor, de mouillant-moussant et d’émulseur de formation - groupement de commandes

Maintenance des systèmes d'accès dans les ouvrages de la SCP répartis en 3 lots : LOT 1 - MAINTENANCE PORTAILS LOT 2 - MAINTENANCE DES SERRURES ELECTROMECANIQUE LOT 3 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE D'ACCES ET VIDEOPROTECTION

Le pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, rue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de - Deux Fleuves Rhône Habitat - Deux Fleuves Loire Habitat - Deux Fleuves Sénior et Autonomie La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour sa durée totale…

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations relatives à la fourniture de masques et consommables associés, la gestion et la maintenance des équipements de protection des voies respiratoires filtrants (EPVR), ainsi que la formation à leur utilisation. Ces appareils regroupent les masques complets, les demi-masques et les ARI (de type appareils respiratoires isolants).

Le marché est un marché mixte de fourniture et de services, passé sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum d’un million deux cent trente mille euros hors taxe (1 230 000 € HT) sur la durée totale du marché. Le montant estimatif du marché s’élève à un million cent mille euros hors taxe (1 100 000 € HT).

Achat et mise à disposition, entretien, collecte, réparation, remplacement de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour le personnel de la SPL Les Eaux du SAGe

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction