Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Le présent marché a pour objet l'entretien de l'ensemble des ascenseurs et des élévateurs équipant les différents bâtiments communaux de la Ville de Petit-Quevilly. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché n'a pas été alloti en raison de l'impossibilité de procéder à un allotissement du fait de sa nature technique.…
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Le présent marché a pour objet l'entretien de l'ensemble des ascenseurs et des élévateurs équipant les différents bâtiments communaux de la Ville de Petit-Quevilly. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché n'a pas été alloti en raison de l'impossibilité de procéder à un allotissement du fait de sa nature technique.…
BOAMP · Français
Ametliku teate üksikasjad
BOAMP-andmete laadimine…
Teate ajalugu
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Allikas ja usaldusväärsus
BOAMP · 26-88375. Kontrollitud 14. sept 2026 03:08.
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