Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.…
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.…
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TED · 739779-2026. Kontrollitud 29. okt 2026 13:05.
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