Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). - pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon le
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). - pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon le
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TED · 578958-2026. Kontrollitud 24. aug 2026 21:05.
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