Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Le présent marché public a fait l’objet d’une première consultation (Parution au BOAMP : le 24/09/2025 - Annonce N°25-105375 - Parution au JOUE : le 24/09/2025 - Annonce N°625840-2025). Cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d’intérêt général fondé sur une redéfinition du besoin. Ainsi, le présent marché public est relancé en procédure adaptée en application des articles L2123-1, 2°, R2123-1, 3° (services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Le présent marché public a fait l’objet d’une première consultation (Parution au BOAMP : le 24/09/2025 - Annonce N°25-105375 - Parution au JOUE : le 24/09/2025 - Annonce N°625840-2025). Cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d’intérêt général fondé sur une redéfinition du besoin. Ainsi, le présent marché public est relancé en procédure adaptée en application des articles L2123-1, 2°, R2123-1, 3° (services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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TED · 333625-2026. Kontrollitud 22. aug 2026 08:05.
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