Ametlik kokkuvõte · Français
Mida hangitakse?
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera impérativement l'architecte. Il est interdit à l'architecte mandataire de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Cette clause ne s'applique pas aux autres membres du groupement, bureaux d'études techniques notam
Abistav masintõlge. Ametlik kokkuvõte jääb määravaks.
Ametlik kokkuvõte · Français
Les éléments de la mission de base sont : APS, APD, PRO, DCE-ACT, EXE, DET, AOR Autre élément : OPC En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. A minima, si le groupement est conjoint, le mandataire devra être solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement sera impérativement l'architecte. Il est interdit à l'architecte mandataire de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Cette clause ne s'applique pas aux autres membres du groupement, bureaux d'études techniques notam
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TED · 293166-2026. Kontrollitud 21. aug 2026 22:07.
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