Buscar contratos públicos

Acquisition de véhicules poids lourds pour le ramassage, le relevage de conteneurs et la gestion des ordures ménagères. Le présent marché a pour objet à l'acquisition de véhicules poids lourds pour le ramassage, le relevage de conteneurs et la gestion des ordures ménagères, pour les besoins de la Communauté de Communes de l'Oriente (CCO)

Prestations relatives à un contrat de régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire (type famille) pour les salariés de la SVU(effectif de 35).

La présente consultation a pour finalité la passation de marchés à bons de commande ayant pour objet l’exécution des prestations citées ci-dessus, pour l’activité du Centre Hospitalier de Mayotte.

Le présent marché a pour objet le référencement de fournisseurs pour la fourniture de solutions d'extendeurs KVM destinées aux besoins radio, TV et IT de France Médias Monde.

Fourniture de pièces détachées et ingrédients pour véhicules dans le cadre de 4 accords cadre à bons de commande conclus avec des montants maximum en application des articles R 2162-2 et R 2162-4 du code de la commande publique. Les accords cadres seront conclus pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 et seront éventuellement reconductibles trois fois un an. Cet appel d'offres comporte 4 lots

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT par lot, sur la durée de 4 ans fermes de l'accord-cadre

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Entretien des espaces verts de divers sites du Département du Puy-de-Dôme Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

La consultation a pour objet la réalisation de contrôles des biens inoccupés de l'EPF Hauts-de-France. Chaque contrôle comprend une visite technique visuelle du site, à l'extérieur et à l'intérieur, portant sur l'état des espaces extérieurs, le type et l'état de la sécurisation, la structure extérieure et intérieure, les compteurs et les signes d'insalubrité ; la qualification des désordres constatés et de leur niveau de criticité ; la rédaction d'un…

Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Appel d'offres ouvert. La Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS et de la Caisse des Ecoles, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles…

Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

La Commune de Sainte-Maxime (Concessionnaire) compte actuellement quatre plages publiques (La Croisette, Centre-ville, La Nartelle et La Garonnette) concédées par l'Etat (Concédant). Sur le fondement de cette Concession, la Commune de Sainte Maxime souhaite confier à des opérateurs privés (sous-Concessionnaires) l'exploitation de 17 lots de plage dans le cadre de sous-traités d'exploitation. Ces sous-traités sont conclus en application des articles…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 26 0000Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 104 000 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont…

Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive : -…

En sa qualité de pouvoir adjudicateur, la SECD lance le présent Marché afin de sélectionner un opérateur économique qui déploiera, au sein de l'adidas arena, un système de caisse et d'encaissement en cohérence avec le besoin exprimé dans les documents de la consultation, dont les modalités de mise en oeuvre et d'exécution sont fixées par le présent Marché. Les candidats sont informés que les missions décrites dans le présent Marché sont réparties en…

Appel d’offres concerne la fourniture et montage de pneumatiques neufs dans le cadre de 2 accords cadre à bons de commande conclus avec des montants maximum en application des articles R2162-2 et R2162-4 du code de la commande publique Les accords cadres seront conclus pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 et éventuellement reconductible trois fois un an. Cet appel d'offres comporte 2 lots

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents pour assurer des prestations intellectuelles et d’assistance sur des opérations relatives à l’eau potable. L'accord-cadre est non alloti. Il est mono-attributaire et conclu pour un maximum de 6 000 000 euros HT. Il est passé pour une durée de deux ans, reconductible tacitement trois fois par période successive de deux ans soit une durée totale maximum de huit…