Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée dans le contrat au 18/04/2031

Επίσημη περίληψη · Français

Τι αποτελεί αντικείμενο της σύμβασης;

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et prend en charge l'exécution dans un délai maximal de 3 jours calendaires à compter de sa date de notification. Lors de la remise de son offre, le titulaire indique le délai de livraison qu'il s'engage à respecter pour les fournitures objet du marché. Ce délai constitue un engagement contrac