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Accord-cadre à bon de commande pour des services de portage et d'assistance aux personnes vulnérables notamment lors de l'arrêt prolongé d'un ascenseur ou de toute situation affectant les conditions normales d'accès aux logements sur le patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée en 2 lots techniques : - Lot 1 - Portage de courses et services matériels associés : portage de courses et de paquets, mise à disposition d'assises de repos et distribution de…

La présente consultation a pour objet la réalisation de la mission l'inspection filtrage des passagers au départ et de leurs bagages de cabine, ainsi que des personnes devant accéder par les postes d'inspection filtrage aux zones non librement accessibles au public de l'aérodrome et de ses dépendances, conformément aux dispositions de l'article L.6342-2 du Code des transports.

Le contrat porte sur des prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour la commune de Sassenage répondant aux besoins ponctuels des services. Durée initiale du marché : 12 mois Date de début prévue : 01 janvier 2027 Date de fin prévue : 31 décembre 2027 Le marché comprend 2 reconductions tacite. La durée du marché ne pourra excéder 3 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2029

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'étude vise à : - Évaluer l'état structurel, hydraulique et sanitaire du réservoir existant - Identifier les désordres (fissures, corrosion, fuites, défauts d'étanchéité, etc.) - Vérifier la conformité aux normes (qualité eau potable, sécurité, exploitation) - Définir les solutions techniques de réhabilitation et/ou restructuration -…

Procédure adaptée conformément à l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire. Le présent marché a pour objet, la gestion en marché à bon de commande pour des missions de conseil, d'assistance juridique, de rédaction d'actes, de représentation et de défense des intérêts de l'OPH65 dans le cadre du contentieux locatif et, plus largement, des procédures…

Dans le cadre de l'exercice de ses compétences, de ses missions et de ses actions de communication, le Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence est amené à faire réaliser des prises de vues et des reportages photographiques par des photographes professionnels, indépendants, en agence ou par des agences spécialisées. Les prestations ont notamment pour objet de couvrir les événements, manifestations, actions et activités du Département, ainsi que…

Le présent marché a pour objet des prestations d'impression Offset et numérique. Néanmoins, le Campus Condorcet peut également, dans le contexte de ce marché, demander au titulaire de réaliser des impressions selon d'autres techniques.

La présente procédure a pour objet la réalisation de prestations de surveillance et de gardiennage pour : • Les sites de la CCIL Aisne, • Les sites de la CCIL Oise, • Les sites de la CCIL Amiens, • Le quai de l'innovation à Amiens. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP propre à chaque lot.

Le contrat comporte 6 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet une mission générale d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès de la CASGBS pour coordonner, mettre en oeuvre et animer les travaux de la conférence Intercommunale du Logement

Marché pour prestation en collaboration post retraite pour l’ensemble des métiers de la Production et de l’Ingénierie EDF SA émet cet avis de marché en son nom et pour le compte des entités indiquées dans le règlement de consultation

Réaliser un schéma directeur sur l'ensemble des communes du territoire de la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh qui ont un système d'assainissement collectif

La présente consultation concerne les études préalables environnementales et la constitution des dossiers environnementaux réglementaires - RD 57/RD 962 - Secteur Barbé. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la…

Accord cadre de services donnant lieu à l'émission de bons de commande Multi-attributaires pour les lots 1 et 2 Mono-attributaire pour le lot 3 L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE

Le présent marché a pour objet l’état des lieux de la transformation des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ppam) bio en France et la concurrence étrangère. Cette étude a pour objectif de caractériser les transformations en bio de plusieurs espèces de ppam, en mettant en avant les points forts et les faiblesses du secteur des ppam bio et en apportant des pistes d’élargissement des débouchés et d’amélioration de la compétitivité de la filière…

Le présent marché a pour objet la réalisation d’enquêtes administratives indépendantes destinées à analyser objectivement une situation à la suite de signalements ou de suspicions de faits graves ou de dysfonctionnements et d’en identifier les causes et les conséquences.

Enquêtes mobilité et voirie : 26TSP17 : LOT N°1 : RÉALISATION D'ENQUÊTES, D'OBSERVATIONS ET DE COMPTAGES PONCTUELS SUR LES PROBLEMATIQUES DE MOBILITE SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS ; 26TSP18 : Lot n°2 : Réalisation de comptages, enquêtes diverses, observations terrain tous modes, études de congestion et temps de parcours

Les volumes prélevables ont été définis par la Commission Locale de l'Eau du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence sur les bassins versants de la Galaure et de la Drôme des Collines pour l'agriculture, l'alimentation en eau potable et l'industrie. La loi impose que la définition des volumes prélevables s'accompagne d'une analyse des impacts socio-économiques de ces volumes prélevables sur les territoires. L'étude porte donc sur un état des lieux de la…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur la mise en oeuvre d'un accompagnement individualisé à la mobilité destiné aux allocataires du RSA engagés dans un parcours d'insertion professionnelle. L'objectif cible du présent marché est de contribuer à la sortie durable du dispositif RSA des allocataires pour lesquels la mobilité constitue un frein majeur à…

Le présent marché a pour objet la fourniture des supports de souscription et de renouvellement des abonnements de transports franciliens.