Officielt resumé · Français
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Référence : 2026-MAPA082-FTIE Justificatifs sollicités : Cf. règlement de la consultation Variantes : non Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Critères de sélection : Valeur financière : 60% Valeur technique : 30% Valeur environnementale et sociale : 10% Le contrat est conclu sous la forme d'un marché à procédure adaptée (MAPA) à quantité ferme. Conformément à l'article R2184-4 du Code de la Commande Publique, le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai de garantie de parfait achèvement court à compter de la réception des travaux, telle que définie dans le procès-verbal de réception, que ce soit avec ou sans réserve.…
Vejledende maskinoversættelse. Det officielle resumé er fortsat gældende.
Officielt resumé · Français
Référence : 2026-MAPA082-FTIE Justificatifs sollicités : Cf. règlement de la consultation Variantes : non Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Critères de sélection : Valeur financière : 60% Valeur technique : 30% Valeur environnementale et sociale : 10% Le contrat est conclu sous la forme d'un marché à procédure adaptée (MAPA) à quantité ferme. Conformément à l'article R2184-4 du Code de la Commande Publique, le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai de garantie de parfait achèvement court à compter de la réception des travaux, telle que définie dans le procès-verbal de réception, que ce soit avec ou sans réserve.…
BOAMP · Français
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Kilde og pålidelighed
BOAMP · 26-89097. Kontrolleret 15. sep. 2026 13.07.
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