Officielt resumé · Français
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Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Pour la partie forfaitaire, le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à exécution complète des prestations. Pour la partie unitaire, le marché débute à partir à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la tranche optionnelle 1. La durée prévisionnelle du marché est de 54 mois pour la partie forfaitaire et de 4 ans pour la partie unitaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unita
Vejledende maskinoversættelse. Det officielle resumé er fortsat gældende.
Officielt resumé · Français
Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Pour la partie forfaitaire, le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à exécution complète des prestations. Pour la partie unitaire, le marché débute à partir à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la tranche optionnelle 1. La durée prévisionnelle du marché est de 54 mois pour la partie forfaitaire et de 4 ans pour la partie unitaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unita
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Kilde og pålidelighed
TED · 614612-2026. Kontrolleret 10. sep. 2026 06.05.
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