Officielt resumé · Français
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Accord-cadre « composite » comprenant : Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ; Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de conduction est fixé à 3. La durée de chaque période de conduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Vejledende maskinoversættelse. Det officielle resumé er fortsat gældende.
Officielt resumé · Français
Accord-cadre « composite » comprenant : Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ; Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de conduction est fixé à 3. La durée de chaque période de conduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
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Kilde og pålidelighed
TED · 458524-2026. Kontrolleret 23. aug. 2026 11.05.
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