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L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le…

Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Le lot 1 correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Le lot 2 comprend uniquement un accord cadre à bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché à pour objet des prestations d'entretien de débroussaillages et d'élagages des espaces verts du Cirad dans l'agglomération de Montpellier Méditerranée Métropole

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

* La description des prestations à réaliser dans le cadre du présent marché ainsi que les contraintes particulières qui y sont attachées sont décrites dans le CCTP.

Dévoiement de réseaux divers aux abords et emprise d'un terrain à aménager

Le présent accord-cadre à pour objet la satisfaction des opérations de programme maintenance sur la durée du marché (2027-2030) pour les corps d'état Menuiseries et Façades. Les prestations demandée à titre non exhaustif sont: - Pour la menuiserie des travaux de remplacement ou de pose de porte et fenêtres ou assimilés (tout type selon bordereau et CCTP); - Pour les façade des travaux de réfection ou de mise en peinture extérieure (tout type de surface…

La présente consultation concerne les travaux de réhabilitation de l'hôtel Jetée sud situé au 198 boulevard Emile Delmas, 17000 La Rochelle. Elle fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les lots

Prestations d'assistance juridique, de conseil et de représentation en justice dans le cadre des activités de l'OPH Rives de Seine Habitat. Les prestations comprennent, pour chacun des lots : - La réalisation de prestations d'assistance et de conseil juridique dans les différents domaines d'activité de l'OPH ; - Une mission de représentation en justice des intérêts de l'OPH, que ce soit en défense ou dans le cadre d'actions contentieuses intentées contre…

Le présent accord cadre a pour objet de confier à des prestataires de services l'édition de diverses publications pour l'Université Evry Paris-Saclay. Les prestations concernent la réalisation et l'impression de diverses publications. Il s'agit de documents pédagogiques (fiches d'inscription, pochettes d'inscriptions, copies d'examens), de documents administratifs (carte de visite, carte de correspondance…) et d'impression d'enveloppes. Compte tenu de la…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat de fournitures éducatives ainsi que du mobiliers scolaires pour les écoles et les services de la Ville de Fontaine (hors Bibliothèque) et pour son CCAS

Maintenance des systèmes d'accès dans les ouvrages de la SCP répartis en 3 lots : LOT 1 - MAINTENANCE PORTAILS LOT 2 - MAINTENANCE DES SERRURES ELECTROMECANIQUE LOT 3 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE D'ACCES ET VIDEOPROTECTION

La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux…