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Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES
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Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux…
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Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux…
La présente consultation a pour objet la conclusion de deux contrats d’assurance auxquels est adossé le régime de prévoyance des collaborateurs de Sénateurs ; Ce régime est collectif, obligatoire, et mis en place par décision unilatérale de l’employeur. Il assure la couverture des risques incapacité, invalidité et décès à l’exclusion des frais de santé des collaborateurs présents sur l’ensemble d
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La présente consultation a pour objet la conclusion de deux contrats d’assurance auxquels est adossé le régime de prévoyance des collaborateurs de Sénateurs ; Ce régime est collectif, obligatoire, et mis en place par décision unilatérale de l’employeur. Il assure la couverture des risques incapacité, invalidité et décès à l’exclusion des frais de santé des collaborateurs présents sur l’ensemble d
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’EHPAD OUSTAU DI DAILLAN. Le marché est composé de 5 lots Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot 4 : Assurance « Risques statutaires du personnel » Lot 5 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques ». Les candidats peuvent…
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Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’EHPAD OUSTAU DI DAILLAN. Le marché est composé de 5 lots Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot 4 : Assurance « Risques statutaires du personnel » Lot 5 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques ». Les candidats peuvent…
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
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Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
Le présent marché porte sur l'émission et la livraison de titres restaurant pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé (+ stagiaires) et fonctionnaires de l'Office public de l'Habitat AGEN HABITAT dans le cadre de l'obligation légale pour l'employeur de prise en charge de la restauration de ses salariés. 51 salariés sont concernés au jour du lancement de la consultation. A titre indicatif, la dotation individuelle est égale au nombre de jours…
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Le présent marché porte sur l'émission et la livraison de titres restaurant pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé (+ stagiaires) et fonctionnaires de l'Office public de l'Habitat AGEN HABITAT dans le cadre de l'obligation légale pour l'employeur de prise en charge de la restauration de ses salariés. 51 salariés sont concernés au jour du lancement de la consultation. A titre indicatif, la dotation individuelle est égale au nombre de jours…
Le présent appel d'offres a pour l'objet la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant, fournis sous forme de cartes à puce et d'application mobile prépayées et rechargeables, au personnel de la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH).
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Le présent appel d'offres a pour l'objet la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant, fournis sous forme de cartes à puce et d'application mobile prépayées et rechargeables, au personnel de la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH).
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
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La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
A titre indicatif, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 290 agents, et la quantité estimative minimum de titres restaurants annuel s'élève 40 000. La valeur faciale du titre restaurant est fixée à 8 euro(s) . L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et…
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A titre indicatif, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 290 agents, et la quantité estimative minimum de titres restaurants annuel s'élève 40 000. La valeur faciale du titre restaurant est fixée à 8 euro(s) . L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et…
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions)…
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Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions)…
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