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La présente consultation vise à sélectionner un courtier spécialisé en santé et en prévoyance pour Habitat Réuni Société de coordination et pour les bailleurs membres d'Habitat Réuni bénéficiaires du contrat d'assurance et de gestion des cotisations en santé et en prévoyance.
Officiell sammanfattning · Français
La présente consultation vise à sélectionner un courtier spécialisé en santé et en prévoyance pour Habitat Réuni Société de coordination et pour les bailleurs membres d'Habitat Réuni bénéficiaires du contrat d'assurance et de gestion des cotisations en santé et en prévoyance.
La présente consultation a pour objet de souscrire des contrats d'assurances pour les risques suivants : 1/ Les dommages aux biens 2/Responsabilité Civile Générale 3/Protection Juridique 4/Flotte automobile et missions 5/Protection Juridique Pénale 6/Responsabilité personnelle des élus (si garantie non incluse dans lots précédents) 7/Protection des gestionnaires publics (si garantie non incluse dans lots précédents)
Officiell sammanfattning · Français
La présente consultation a pour objet de souscrire des contrats d'assurances pour les risques suivants : 1/ Les dommages aux biens 2/Responsabilité Civile Générale 3/Protection Juridique 4/Flotte automobile et missions 5/Protection Juridique Pénale 6/Responsabilité personnelle des élus (si garantie non incluse dans lots précédents) 7/Protection des gestionnaires publics (si garantie non incluse dans lots précédents)
Le présent accord-cadre concerne l’émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés (cartes), conformément à la législation en vigueur, à destination des agents du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne.
Officiell sammanfattning · Français
Le présent accord-cadre concerne l’émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés (cartes), conformément à la législation en vigueur, à destination des agents du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne.
Le présent marché a pour objet la souscription, pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Sud (CASUD), de contrats d'assurance couvrant les différents risques identifiés.
Officiell sammanfattning · Français
Le présent marché a pour objet la souscription, pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Sud (CASUD), de contrats d'assurance couvrant les différents risques identifiés.
Le marché a pour objet de sélectionner un candidat en vue d'assurer des prestations d'assurance complémentaire-santé pour les salariés de la SPL TAMARUN et leurs ayants-droits pour la prise en charge des frais médico-chirurgicaux occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident. La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du…
Officiell sammanfattning · Français
Le marché a pour objet de sélectionner un candidat en vue d'assurer des prestations d'assurance complémentaire-santé pour les salariés de la SPL TAMARUN et leurs ayants-droits pour la prise en charge des frais médico-chirurgicaux occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident. La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du…
Description des prestations : - Lot nº1 Dommages aux biens - Lot nº2 Responsabilité civile - Lot nº3 Véhicules à moteur - Lot nº4 Protection juridique - Lot nº5 Protection fonctionnelle - Lot nº6 Risques statutaires
Officiell sammanfattning · Français
Description des prestations : - Lot nº1 Dommages aux biens - Lot nº2 Responsabilité civile - Lot nº3 Véhicules à moteur - Lot nº4 Protection juridique - Lot nº5 Protection fonctionnelle - Lot nº6 Risques statutaires
Le Groupement de Commandes Ville de Houilles et CCAS de Houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots
Officiell sammanfattning · Français
Le Groupement de Commandes Ville de Houilles et CCAS de Houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots
La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont…
Officiell sammanfattning · Français
La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont…
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