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Le marché d'assurance est composé de 5 lots : Lot 1 - Responsabilité civile Lot 2 - Dommage aux biens Lot 3 - Flotte automobile Lot 4 - Protection juridique agents, élus et personne morale Lot 5 - Risques cyber
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Le marché d'assurance est composé de 5 lots : Lot 1 - Responsabilité civile Lot 2 - Dommage aux biens Lot 3 - Flotte automobile Lot 4 - Protection juridique agents, élus et personne morale Lot 5 - Risques cyber
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE, CIAS DES PAYS DE L'AIGLE ET OFFICE DE TOURISME DES PAYS DE L'AIGLE
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE, CIAS DES PAYS DE L'AIGLE ET OFFICE DE TOURISME DES PAYS DE L'AIGLE
La présente consultation a pour objet un marché public d'émission de titres restaurant dématérialisés pour le personnel dont la CCINCA est l'employeur et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA.
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La présente consultation a pour objet un marché public d'émission de titres restaurant dématérialisés pour le personnel dont la CCINCA est l'employeur et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA.
La consultation concerne le renouvellement des marchés d'assurance pour Sète Thau Habitat, couvrant divers risques (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique, prévoyance, etc.). Le marché est alloti en 9 lots distincts. La procédure est un appel d'offres ouvert pour les lots 1 à 9. Pour le lot 8, la particularité est qu'il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée…
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La consultation concerne le renouvellement des marchés d'assurance pour Sète Thau Habitat, couvrant divers risques (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique, prévoyance, etc.). Le marché est alloti en 9 lots distincts. La procédure est un appel d'offres ouvert pour les lots 1 à 9. Pour le lot 8, la particularité est qu'il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée…
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de EST ENSEMBLE HABITAT (7 lots): - LOT N°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - LOT N°2 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Bâtiments sous le régime de la copropriété » - LOT N°3 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - LOT N°4…
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de EST ENSEMBLE HABITAT (7 lots): - LOT N°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - LOT N°2 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Bâtiments sous le régime de la copropriété » - LOT N°3 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - LOT N°4…
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières
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La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières
Souscription et gestion de contrats d'assurances complémentaire santé et prévoyance pour Brest Métropole aménagement SEM, GE et SPL. La consultation comporte 2 lots : complémentaire santé et prévoyance.
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Souscription et gestion de contrats d'assurances complémentaire santé et prévoyance pour Brest Métropole aménagement SEM, GE et SPL. La consultation comporte 2 lots : complémentaire santé et prévoyance.
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion d’un contrat d’assurance destiné à garantir la commune de Villers-Cotterêts contre les risques financiers résultant de ses obligations statutaires à l’égard de ses agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL. La couverture porte notamment sur les risques liés au décès, aux accidents de service et maladies imputables au service, aux congés de longue maladie et de longue durée, ainsi…
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Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion d’un contrat d’assurance destiné à garantir la commune de Villers-Cotterêts contre les risques financiers résultant de ses obligations statutaires à l’égard de ses agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL. La couverture porte notamment sur les risques liés au décès, aux accidents de service et maladies imputables au service, aux congés de longue maladie et de longue durée, ainsi…
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : ⢠La gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance Le placement des risques à 100%, ⢠Et une mission de conseil et d'accompagnement.
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Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : ⢠La gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance Le placement des risques à 100%, ⢠Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la Ville de Château-Thierry. Le marché est décomposé en six lots distincts correspondant aux différents besoins d'assurance de la collectivité. Chaque lot constitue un marché séparé susceptible d'être attribué indépendamment des autres. Le marché prend effet le 1er janvier 2027 pour une durée de quatre ans maximum.
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Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la Ville de Château-Thierry. Le marché est décomposé en six lots distincts correspondant aux différents besoins d'assurance de la collectivité. Chaque lot constitue un marché séparé susceptible d'être attribué indépendamment des autres. Le marché prend effet le 1er janvier 2027 pour une durée de quatre ans maximum.
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'EHPAD DE NEDONCHEL Prise d'effet du marché- durée : 1er janvier 2027 - 00 h 00 pour une durée de 36 mois. Il expirera le 31 décembre 2029 Echéance : 1er janvier
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Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'EHPAD DE NEDONCHEL Prise d'effet du marché- durée : 1er janvier 2027 - 00 h 00 pour une durée de 36 mois. Il expirera le 31 décembre 2029 Echéance : 1er janvier
Marché d'assurances statutaires du personnel fonctionnaire de 6 établissements médico-sociaux de la direction commune de l'Ain à l'Autre (Ain)
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Marché d'assurances statutaires du personnel fonctionnaire de 6 établissements médico-sociaux de la direction commune de l'Ain à l'Autre (Ain)
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16 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
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