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La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1° du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pour les montants minimums et maximums des lots, consulter le RC

construction d'un bâtiment de 185 lits d'EHPAD et de personnes en situation de handicap

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaques de boîtes aux lettres, de plaques de portes palières et de signalétique sur mesure destinées aux immeubles et locaux de Lyon Métropole Habitat, pour la période 2027-2030. Lieu d'exécution : Diverses communes de la Métropole de Lyon Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/01/2027 L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques des articles sont mentionnées au CCTP

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestations nécessaires à l'entretien et à la réparation de l'ensemble des engins de damage de la Régie Municipale du Service des Pistes des Belleville. Lieu de livraison : Commune des Belleville (73 440) - Stations Saint Martin de Belleville, Les Menuires et Val Thorens

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs de collecte, de pièces détachées et accessoires destinés aux collectes de déchets en porte à porte. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Le présent accord-cadre est un marché mixte, conformément à l'article L1111-5 du CCP portant à la fois sur des fournitures et des services. La part relevant des fournitures est plus élevée que celle…

La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cette consultation est décomposée en quatre lots Montant maximum annuel: 410 000 euros HT

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre de sa stratégie de développement par l'économie du sport, Vichy Communauté souhaite créer une base kayak et rafting sur son stade d'eau vive en remplacement d'un bâtiment existant amené à être démoli pour un projet de microcentrale électrique sur le barrage de l'Allier

Travaux de restructuration du service de restauration incluant des lots séparés et des tranches (ferme et optionnelles). Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. Le projet concerne les travaux de restructuration partielle du bâtiment 13 abritant le service de restauration du lycée La Découverte à Decazeville. Le bâtiment mis en service en 1969 est vieillissant et les locaux de cuisine (hormis les salles à manger élèves et…

Travaux réhabilitation déchèterie Saint Mars du Désert : RD / Génie Civil / clôture et portails / métallerie

Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, avec un montant maximum de 2 900 euro(s) HT sur la durée totale. Structure 8 lots Lieu d'exécution Tout le patrimoine de LMH Durée A compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement pour une période similaire maximum 2 fois, soit une fin au 31/12/2029 (36 mois). Pénalités de retard Oui (se référer au CCAP)…

Le présent accord-cadre à commandes concerne la fourniture de clôtures de chantier mobile de Type "HERAS" ou équivalent et accessoires pour la Ville de Toulon notamment dans le cadre suivant : - Evènementiel ; - Sécurité chantier en régie. La liste des fournitures et leurs prescriptions techniques figurent dans le BPU

Cf à l'article 2-3-Forme du marché

1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques. Les prestations sont décrites et s'exécutent…

La présente consultation concerne les équipements de protection de la tête destinés aux agents intervenants en ouvrages d'assainissement et la fourniture, la vérification et la maintenance de gilets de sauvetage. Il s'agit de fournir des équipements de protection individuelle (EPI) spécifiques, destinés aux agents du Département du Val-de-Marne, notamment les agents de la Direction de l'Assainissement et de la QUAlité des Milieux Aquatiques (DAQUAMA), de…

Les fournitures de type robinetterie industrielle seront, selon les cas, métalliques, en fonte, en acier, en acier inox ou laiton, alliages, composites ou en matières plastiques et PVC. Ces produits seront : des vannes, robinets, clapets, vannes pneumatiques à manchon, tubes, raccords et les divers accessoires et organes de commande (actionneurs électropneumatiques, actionneurs électromécaniques…) ou accessoires et produits de montage, les pièces…

Marché passé selon la procédure adaptée des articles L 2123,1 et R 2123,1 du Code de la Commande Publique

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement du pôle médico social à BRIGNOLES. Les travaux sont répartis en 7 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après. Lot 1 - Installations de chantier - Démolitions - Maçonneries Lot 2 - Cloisonnement & Revêtements Lot 3 - Menuiseries extérieures - Occultations Lot 4 - Serrurerie - Métallerie Lot 5 - Agencement menuisé Lot 6 - Électricité - CFO CFA Lot 7 -Chauffage - Ventilation -…