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L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole

Le marché porte sur l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable de Pézenas. Il comprend les études, les visites d'immeubles, la production des dossiers réglementaires et l'accompagnement de la commune jusqu'à l'approbation des documents. Il comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles

La présente consultation concerne les prestations de détection, géolocalisation et marquage des réseaux enterrés telles que définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

La présente consultation concerne les prestations de levés topographiques, bornages et plans d'alignement individuels

La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières

Inspections et etudes d'ouvrages d'art

Mission complète de maitrise d'oeuvre comprenant : - APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET - Plans de récolement et suivi des études d'exécution et du chantier - Synthèse en phase DET - AOR - Dossier ICPE + étude cas par cas - Dossier Loi sur l'eau - Mission OPC - Production des pièces nécessaires au permis de construire et obtention de ce dernier - Etude acoustique - Etude de trafic liée au projet + concertation avec le département du Vaucluse concernant…

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de maîtrise d’œuvre composé de six (6) lots pour les opérations du Service d’Infrastructure de la Défense Île-de-France (SID IDF).

L'étendue de la mission concerne les prestations afférentes à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation relatives à l'opération Bus Bords de Marne, y compris pour les travaux de démolition, de sécurisation et de reconstitutions riveraines nécessaires au projet. Ainsi, la mission comprend notamment l'encadrement de toutes les prestations de terrain des entreprises mandatées…

Dans le cadre de la création d’un réseau de chaleur urbain, Dalkia confiera à un opérateur agréé la mission de fouille préventive sur une partie du tracé prévisionnel du réseau. Le projet de réseau de chaleur désigné « RCU-Phase 3-Secteur Dunes » s’implante à l’est de Poitiers dans un secteur qui présente un fort potentiel archéologique. La densité des vestiges attendus s’explique principalement par la proximité de la nécropole des Dunes. Emprise de la…

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont actualisables

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la première consultation a été déclarée sans suite pour manque de concurrence Montant max par période d'exécution : 22.000 euro(s) conclu pour 1 an…

La présente consultation concerne une mission G4 de supervision géotechnique d'exécution dans le cadre de la mise en conformité de l'évacuateur de crues du barrage E Codule en Balagne. La maîtrise d'oeuvre de l'opération est confiée au groupement de bureaux d'études agréés " Digues barrages - Etudes, diagnostics et suivi travaux" ISL/EGIS

Maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des ouvrages de production d’eau potable (Programme 2026-2027)

La consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la transformation de l'administration municipale de la Ville de Saint-Louis, sur le périmètre Ville, CCAS et Caisse des écoles. La consultation est divisée en deux lots, chacun donnant lieu à un marché distinct : -Lot 1 - Organisation : diagnostic organisationnel, projet d'administration, GPEEC, transformation RH et conduite du changement. Objet détaillé dans le Cahier…

Etudes et investigations préalables nécessaires au projet de mise en séparatif des réseaux d'assainissement de diverses rues de la commune de Jouarre, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Elles ont pour objet de fournir au maître d'ouvrage et au maître d'oeuvre les données topographiques, géotechniques, parcellaires, domaniales, structurelles, géoréférencées et…