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Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction des quantités…

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R2123-1 et R2123-4 à R 2123-6 du Code de la Commande Publique. Il est divisé en deux lots. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. LLe présent contrat est un accord-cadre « composite » (prix mixte) conclu avec un seul opérateur économique. Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (prix global et forfaitaire), et une partie…

Réalisation de prestations de mise en propreté et services annexes des locaux et abords immédiats des équipements de l'Etablissement Public Est Ensemble - Lots 1 et 2

Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction des quantités…

Le présent marché a pour objet la valorisation des biodéchets collectés par les adhérents du SITTOMAT, à l'exception de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) pour laquelle un marché est en cours

Hydrocurage et inspection des ouvrages d'assainissement du réseau routier géré par les centres routiers et autoroutiers de la Collectivité européenne d'Alsace

Prestations de maintenance des installations frigorifiques pour les adhérents au groupement du Lycée Robert Schuman.

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de ménage et d'entretien des locaux sur les différents sites de la ville d'Antony, afin d'y assurer un niveau de propreté, de confort et d'hygiène.

Prestations de nettoyage des locaux, hébergement, vitrerie, plonge au profit du Ministère des armées et des anciens combattants situé au camp de Cercottes à Saran (45)Saran (45)

• Lot 1 Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de l'Ouest du territoire du Covaldem11 (4 500 tonnes) Correspond à des sites de Carcassonne agglo et du Smictom Ouest Audois • Lot 2 : Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de l'Est du territoire du Covaldem11 (4 000 tonnes) Correspond à des sites de la CCRLCM et de Carcassonne Agglo) • Lot 3 : Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries du Centre du territoire du…

Enlèvement, transport, traitement et élimination des DASRI des sites de l’EFS-OCPM

Lot 1 : Maîtrise d’œuvre relative à la restauration de la continuité écologique des fleuves côtiers d’Artois-Picardie (Canche, Authie, Maye, Somme)

La présente consultation a pour objet la passation d’un contrat de concession sous forme de délégation de service public en vue de la conception, la construction et l’exploitation d’une installation de traitement multi-filières des ordures ménagères résiduelles et des encombrants. La description détaillée de l'objet du contrat de concession figure au sein du règlement de la consultation et du projet de contrat.