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La présente consultation a pour objet des prestations de stérilisation et d'identification des chiens-chiennes et des chats-chattes de propriétaires résidant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Sud (C.A.SUD).
Oficjalne podsumowanie · Français
La présente consultation a pour objet des prestations de stérilisation et d'identification des chiens-chiennes et des chats-chattes de propriétaires résidant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Sud (C.A.SUD).
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1 3°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques (services sociaux). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte…
Oficjalne podsumowanie · Français
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1 3°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques (services sociaux). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte…
Le présent marché a pour objet : - De mettre en oeuvre une action d'évaluation des allocataires du RSA, visant à : i Informer sur les droits et les devoirs du dispositif RSA ii Evaluer leurs compétences au travers un bilan socio-professionnel et en s'appuyant sur des outils de diagnostics pertinents ; iii Identifier les objectifs nécessaires pour un retour à l'emploi et les actions à mettre en oeuvre pour les atteindre ; - D'orienter vers un opérateur et…
Oficjalne podsumowanie · Français
Le présent marché a pour objet : - De mettre en oeuvre une action d'évaluation des allocataires du RSA, visant à : i Informer sur les droits et les devoirs du dispositif RSA ii Evaluer leurs compétences au travers un bilan socio-professionnel et en s'appuyant sur des outils de diagnostics pertinents ; iii Identifier les objectifs nécessaires pour un retour à l'emploi et les actions à mettre en oeuvre pour les atteindre ; - D'orienter vers un opérateur et…
ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), DES TEMPS PERISCOLAIRES, DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL (SMA) ET DU SERVICE MINIMUM EXCEPTIONNEL (SME)
Oficjalne podsumowanie · Français
ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), DES TEMPS PERISCOLAIRES, DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL (SMA) ET DU SERVICE MINIMUM EXCEPTIONNEL (SME)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) / Facilitation pour la définition, la mise en oeuvre, le suivi et le bilan des clauses sociales d'insertion dans les marchés lancés par le pouvoir adjudicateur. Le présent marché constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, établi en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant…
Oficjalne podsumowanie · Français
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) / Facilitation pour la définition, la mise en oeuvre, le suivi et le bilan des clauses sociales d'insertion dans les marchés lancés par le pouvoir adjudicateur. Le présent marché constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, établi en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant…
La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux collectifs à la résidence « SOURAS BAS ». Elle se trouve dans un milieu urbain dense composé de commerces et d'autres bâtiments d'habitation. Chaque bâtiment représente un ensemble en copropriété et les espaces extérieurs sont dans une Association à Union Syndicale Libre. Sète Thau Habitat dispose de 4 bâtiments dans cet ensemble…
Oficjalne podsumowanie · Français
La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux collectifs à la résidence « SOURAS BAS ». Elle se trouve dans un milieu urbain dense composé de commerces et d'autres bâtiments d'habitation. Chaque bâtiment représente un ensemble en copropriété et les espaces extérieurs sont dans une Association à Union Syndicale Libre. Sète Thau Habitat dispose de 4 bâtiments dans cet ensemble…
La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 2 fois pour le lot 01. Pour les lots 02 et 3 fois, la durée de l'accord cadre est de 1 an renouvelable 03 fois pour les lots 02 et 03 à compter de janvier 2027. Le marché se décompose en 3 lots suivants avec les montant HT maximum pour 1 an : Pour le lot n°01 - Prestation de service à table de repas préparés par la cuisine centrale, comprenant le nettoyage de la vaisselle et des locaux associés - MARCHE…
Oficjalne podsumowanie · Français
La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 2 fois pour le lot 01. Pour les lots 02 et 3 fois, la durée de l'accord cadre est de 1 an renouvelable 03 fois pour les lots 02 et 03 à compter de janvier 2027. Le marché se décompose en 3 lots suivants avec les montant HT maximum pour 1 an : Pour le lot n°01 - Prestation de service à table de repas préparés par la cuisine centrale, comprenant le nettoyage de la vaisselle et des locaux associés - MARCHE…
Le consultation a pour objet de confier la gestion des opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d'entretien des lignées de rongeurs présentes sur le Plateau Central d’Elevage et d’Archivage (PCEA) du Réseau des Animaleries de Montpellier. Adresse d’exécution : Centre National de la Recherche Scientifique Campus « Route de Mende » Plateau Central d’Élevage et d’Archivage (PCEA) 1919 Route de Mende 34193 Montpellier cedex 05 Les…
Oficjalne podsumowanie · Français
Le consultation a pour objet de confier la gestion des opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d'entretien des lignées de rongeurs présentes sur le Plateau Central d’Elevage et d’Archivage (PCEA) du Réseau des Animaleries de Montpellier. Adresse d’exécution : Centre National de la Recherche Scientifique Campus « Route de Mende » Plateau Central d’Élevage et d’Archivage (PCEA) 1919 Route de Mende 34193 Montpellier cedex 05 Les…
La présente consultation a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres et de personnes pour l’ensemble des sites sanitaires du Groupe Hospitalier de la HauteSaône (GH70) et devant réglementairement être prises en charge par le GH70 dans le cadre de l’article 80 de la LFSS de 2017.
Oficjalne podsumowanie · Français
La présente consultation a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres et de personnes pour l’ensemble des sites sanitaires du Groupe Hospitalier de la HauteSaône (GH70) et devant réglementairement être prises en charge par le GH70 dans le cadre de l’article 80 de la LFSS de 2017.
La CPCAM des Bouches-du-Rhone souhaite s'allouer les services d'un SPSTI afin d'assurer la sécurité et la santé (physique et mentale) de ses salariés et d'éviter leur altération du fait du travail. Le marché se déroulera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et concerne l'ensemble des agents de la CPCAM des Bouches-du-Rhône (2362 agents au 01/08/26) situé sur plusieurs sites présents sur le département.
Oficjalne podsumowanie · Français
La CPCAM des Bouches-du-Rhone souhaite s'allouer les services d'un SPSTI afin d'assurer la sécurité et la santé (physique et mentale) de ses salariés et d'éviter leur altération du fait du travail. Le marché se déroulera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et concerne l'ensemble des agents de la CPCAM des Bouches-du-Rhône (2362 agents au 01/08/26) situé sur plusieurs sites présents sur le département.
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