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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La nature des prestations consiste à traiter les logements, les conduits…

Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord cadre vise à permettre la réalisation d'environ 200 km par an de chaussées en réhabilitation, réparations ponctuelles et projets d'aménagements neufs. Les volumes des travaux à…

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Celle-ci est divisé en 4 lots distincts : - Lot 1 : Risques Automobiles ; - Lot 2 : Risques de Dommages aux Biens ; - Lot 3 : Risques de Responsabilités ; - Lot 4 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle.

La présente consultation porte sur le nettoyage et la désinfection des parties communes (allées marchandes, sanitaires, passages latéraux, circulations en sous-sol, rez-de-chaussée et étages) des 14 bâtiments de vente du pôle animal, aux activités soumises à agrément sanitaire répartis sur une surface d’environ 80 hectares : - Bâtiment A4 (Marée) – Installation classée pour la protection de l’environnement, - Bâtiment AB5 (Activité dédiée aux marchés…

La consultation a pour objet la souscription et la gestion du contrat d'assurance Dommages aux biens de SEMPI du Ponant, agissant tant pour son compte que pour le compte de ses filiales. Le contrat a pour objet la réparation des dommages, dans les conditions prévues au contrat du titulaire, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis, ainsi que les dommages immatériels consécutifs. Le marché, non alloti, est constitué de deux parties : la partie 1…

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 9,00€ pour le personnel de Mayenne Habitat. Mayenne Habitat souhaite bénéficier des dispositions relatives à la dématérialisation des titres-restaurant introduites par le décret n° 2014-294 du 6 mars 2014 relatif au titre-restaurant dématérialisé et des avantages induits par une telle dématérialisation. Cette solution permet aux bénéficiaires…

Marché de renouvellement

Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031

Le présent accord cadre comprend notamment l'entretien des abords des bâtiments liés à l'exercice des différentes compétences de la CCES : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires), des zones d'activités, des parkings et également le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.

L'accord cadre a pour objet de confier aux titulaires, pour les besoins des établissements membres du GHT Cévennes Gard Camargue, des missions de maîtrise d'oeuvre relatives : - à des opérations de réhabilitation, restructuration, réaménagement d'ouvrages existants, - à des petits travaux, y compris opérations ponctuelles sur les bâtiments, infrastructures et équipements. Les opérations de construction neuve sont exclues de la présente procédure de…

-Principales caractéristiques de la procédure : La consultation porte sur un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +, conformément aux dispositions des articles L 2125-1 et L 2172-1 et organisé selon les dispositions des articles R2162-15 à R2162-21 et R 2172-1 à R 2172-6 du code de la commande publique, notamment l'article R 2172-2 dans sa rédaction issue du décret n° 2026-117 du 20 février 2026. forme du concours : l'opération relève du…

Le projet de travaux porte sur: - La construction d'un poste de refoulement pneumatique sur la commune de Vertrieu ; - La démolition de la station d'épuration existante de Vertrieu ; - La création d'un réseau de refoulement des eaux usées ; - L'extension du réseau d'assainissement du secteur Stade de Vertrieu - création d'un poste d'injection ; - L'extension du réseau d'assainissement du secteur Terroud de Vertrieu - création d'un poste d'injection ; -…

Diagnostics, auscultations et missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en phase études et travaux sur le patrimoine des ouvrages d'assainissement visitables et semi visitables (eaux usées, pluviales et cours d’eau)

Le marché porte sur la modernisation du secteur de lavage du linge de résident du Centre de Traitement Textile Hospitalier (CTTH) à Beauvais. Il est allotit en deux lots : le lot 1 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance d'une chaîne de lavage automatisée ; le lot 2 concerne la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance d'une station de recyclage des eaux de procédé. Une offre peut être présentée pour un…

Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire d'un montant minimum de 300 000 € HT et d'un montant maximum de 4 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Prestations de massification des opérations de maintenance d’une partie du patrimoine applicatif de l’Agence de services et de paiement (ASP)