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La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 8000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent notamment : décompactage, fourniture de sable silicieux…

Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de des prestations d'entretien, de taille, d'élagage, d'abattage, d'essouchage et de plantation d'arbres et de palmiers. Il comprend également le traitement phytosanitaire contre les chenilles processionnaires des pins

La présente consultation concerne la location à la journée d'engins de chantier et agricoles avec chauffeur pour la réalisation de travaux ponctuels d'entretien sur le site de la Plaine d'Ansot. Les prestations incluent notamment l'entretien des chemins, des réseaux hydrauliques, le traitement des pollutions, le renforcement des berges, le transport de matériaux, le dessouchage, la fauche de prairies, etc

Ce marché est réservé au titre de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L’accord-cadre a pour objet, l’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy.

Prestations d’entretien des espaces verts sur différents sites de la ville. Le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique), le lot 2 contient une clause d’insertion

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Entretien des espaces verts de divers sites du Département du Puy-de-Dôme Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Contrat réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) ou équivalent Ce contrat est conclu à compter du 01/02/2027, jusqu'au 31/01/2031 Renouvellement : Oui, lancement de la prochaine consultation 2ème semestre 2030

les travaux d'entretien d'espaces verts : tailles, nettoyage des massifs, tontes, fauchages, traitements de sols, remplacement de végétaux... dans les Zones d'Activités de la Communauté de Communes du Pays du Ribeauvillé.

Cette consultation est répartie en trois lots : - Lot n°1 : Entretien des espaces verts communaux - Lot n°2 : Entretien des arbres communaux - Lot n°3 : Entretien des terrains de sport communaux

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'Entretien du site de la Bastille à Grenoble. Il a donc pour objet l'insertion sociale et professionnelle de publics qui rencontrent des…

Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000…

La présente consultation concerne les prestations de taille et d'entretien du patrimoine arboré communaux et intercommunaux qui relèvent des Numéros de classification C.P.V. : 77340000-5 Cette consultation fait suite à une première consultation qui a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général afin de redéfinir le besoin lié notamment à l'abandon du délai d'intervention d'urgence

Le présent marché concerne l’exécution des travaux d’arrachage de plantes aquatiques invasives, le transport des végétaux et des éventuels déchets extraits, la valorisation et/ou l’élimination des plantes invasives dans les canaux des voies navigables situées sur le secteur du Service Territorial Marne de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval (DTBS). Le canal concerné est l

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts des ports Vauban et Gallice, du siège de la CCI NCA et du Campus Sud des Métiers.