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Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Le marché a pour objet les prestations d'assurance prévoyance pour les agents titulaires et les agents contractuels de plus de 6 mois de la commune de Vert-Saint-Denis.
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Le marché a pour objet les prestations d'assurance prévoyance pour les agents titulaires et les agents contractuels de plus de 6 mois de la commune de Vert-Saint-Denis.
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance
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Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance
La présente consultation concerne les assurances du Centre Communal d'Action Sociale de La Tour-du-Pin. La consultation est allotie techniquement en 4 lots. 01 Assurance Dommage aux biens 02 Assurance Automobile 03 Assurance Responsabilité civile 04 Assurance Protection juridique des élus et des agents
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La présente consultation concerne les assurances du Centre Communal d'Action Sociale de La Tour-du-Pin. La consultation est allotie techniquement en 4 lots. 01 Assurance Dommage aux biens 02 Assurance Automobile 03 Assurance Responsabilité civile 04 Assurance Protection juridique des élus et des agents
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Destination Rennes. * Le marché est divisé en 7 lots distincts : - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes - Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes 2e ligne - Lot 3 : Responsabilité et risques annexes - Lot 4 : Responsabilité et risques annexes 2e ligne - Lot 5 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 6 : Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Lot 7…
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Destination Rennes. * Le marché est divisé en 7 lots distincts : - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes - Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes 2e ligne - Lot 3 : Responsabilité et risques annexes - Lot 4 : Responsabilité et risques annexes 2e ligne - Lot 5 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 6 : Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Lot 7…
L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
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L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, la gestion et le rechargement de cartes restaurant, incluant la personnalisation, la mise à disposition, le chargement périodique des droits, la gestion des comptes, un espace personnel en ligne et/ou une application mobile, le suivi des consommations, le remplacement des cartes, l'assistance aux utilisateurs, la gestion des oppositions et la restitution des données nécessaires au suivi du marché
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Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, la gestion et le rechargement de cartes restaurant, incluant la personnalisation, la mise à disposition, le chargement périodique des droits, la gestion des comptes, un espace personnel en ligne et/ou une application mobile, le suivi des consommations, le remplacement des cartes, l'assistance aux utilisateurs, la gestion des oppositions et la restitution des données nécessaires au suivi du marché
Le présent marché à pour objet arrangement du programme EMTN du Départemental du Val d'Oise. Il est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible trois fois, de manière tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas…
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Le présent marché à pour objet arrangement du programme EMTN du Départemental du Val d'Oise. Il est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible trois fois, de manière tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas…
Capacités d'assurance pour la mise en place du programme d'assurance ayant pour objet la garantie de la responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants du Groupe EDF et gestion des sinistres associée.
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Capacités d'assurance pour la mise en place du programme d'assurance ayant pour objet la garantie de la responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants du Groupe EDF et gestion des sinistres associée.
Souscription et gestion de contrats d'assurances (lot 1 assurance multirisques professionnelle et lot 2 assurance responsabilité civile + assurance garantie individuelle) pour le bénéfice...(voir DCE)
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Souscription et gestion de contrats d'assurances (lot 1 assurance multirisques professionnelle et lot 2 assurance responsabilité civile + assurance garantie individuelle) pour le bénéfice...(voir DCE)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurances de la Ville et du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Châtenay-Malabry.
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Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurances de la Ville et du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Châtenay-Malabry.
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9 lis 2026 12:00 UTC+02:00
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