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Procédure de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport scolaire au sein de la commune de Piennes Passage d’un bus scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi : le matin, le midi : A/R et le soir).-.

La présente consultation a pour objet l'approvisionnement du Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne (SDIS 31) en dispositifs médicaux de type colliers cervicaux adultes et enfants à usage unique réglable en hauteur.

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel HT de 60 000 euro(s)

La présente consultation concerne la prestation suivante : REMPLACEMENT ET EXTENSION DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE - BÂTIMENT DES SERVICES - HÔTEL DU DÉPARTEMENT - TOULON Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail, Les variantes ne sont pas autorisées. La consultation est lancée suivant la procédure adaptée visée aux articles R. 2123-1.1 °, art. R. 2123-4 et R. 2123-5 du CCP. Le financement…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des…

La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles R.2123-1-1° et R.2131-12-2° et R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimum et maximum annuels suivant : min : 0 euro(s) - max : 40 000 euro(s) HT

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et…

Le présent accord cadre mono attributaire passé en procédure adaptée à bons de commande concerne la fourniture de guirlandes en gazon artificiel nécessaire à la fabrication des motifs et des chars de la Fête du Citron® 2027 qui se déroulera du 13 février au 28 février 2027.

La présente consultation porte sur la confection, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide de repas à domicile à destination des personnes âgées (65 ans et plus) et/ou des personnes handicapées ou convalescentes (raisons médicales) sans distinction d'âge.

Le présent accord cadre concerne les prestations nécessaires (fourniture d'agrumes) au bon fonctionnement de la Fête du Citron® 2027 qui se déroulera du 13 février au 28 février 2027.

Installation et maintenance des équipements d'appels malades, de radiomessagerie dans les établissements du CCAS de Toulon (Résidences-autonomie la Ressence, Port Marchand, Porphyre, EHPAD le Saphir) ainsi que des dispositifs anti-fugue et anti-intrusion pour l'EHPAD le Saphir

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires