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Souscription des contrats d'assurance de la Commune et du CCAS d'Ombrée d'Anjou - Groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est COMMUNE D'OMBREE D'ANJOU et le membre du groupement est CCAS d'Ombrée d'Anjou

La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat d'assurance groupe pour les emprunteurs souscrivant des prêts distribués par les Caisses de Crédit Municipal, membres du groupement de commandes. Le présent marché comporte l'assurance, le portage de risque des prêts distribués par ces caisses de Crédit Municipal, le provisionnement du risque ainsi que la gestion des adhésions et des sinistres. Il comprend également un volet conseil et…

Souscription des contrats d'assurance de 7 EHPAD publics

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance statutaire pour la Ville de BELLAC.

La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; - Responsabilité civile et risques annexes…

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces…

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommages aux biens, responsabilité civile et parc automobile. Chaque candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots

MARCHE D'ASSURANCE DE LA COMMUNE DE LESTREM

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LIANCOURT

Le présent marché concerne de prestations de services d’assurances pour l’Arcom.

Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Lieu-Saint-Amand (59111). Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement.

La présente consultation répond aux règles de la procédure adaptée, définie à l'article L 2123-1 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à une négociation avec les candidats, lot par lot. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation (article R 2123-5 du code de la commande publique). Le pouvoir adjudicateur se…

La consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice de la commune de ROCBARON

Souscription et la gestion de contrats d'assurances Le DCE est à télécharger à l'adresse suivante : https://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE POUR L'INSTITUT BERGONIE

Souscription d'une assurance Dommage - Ouvrage et d'une assurance Tous Risques Chantier dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment d'hospitalisation de médecine au CH des Pays de Morlaix

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché répond au besoin d'établir une couverture d'assurance dommages ouvrages (base légale), avec des garanties complémentaires telles que la garantie de bon fonctionnement et la garantie dommages immatériels consécutifs

Souscription de différents contrats d'assurances au profit des HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE : Dommages aux biens, Flotte automobile, Protection juridique