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Travaux d'excavation et de traitement de trois zones de pollution concentrée dans les sols, et confinement d'une partie d'une zone de pollution concentrée de l'ancien site industriel de Bonna-Sabla, ZA du Vernay à Nivolas-Vermelle (38).

Procédure de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport scolaire au sein de la commune de Piennes Passage d’un bus scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi : le matin, le midi : A/R et le soir).-.

La présente consultation a pour objet l'approvisionnement du Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne (SDIS 31) en dispositifs médicaux de type colliers cervicaux adultes et enfants à usage unique réglable en hauteur.

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel HT de 60 000 euro(s)

La présente consultation concerne la prestation suivante : REMPLACEMENT ET EXTENSION DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE - BÂTIMENT DES SERVICES - HÔTEL DU DÉPARTEMENT - TOULON Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail, Les variantes ne sont pas autorisées. La consultation est lancée suivant la procédure adaptée visée aux articles R. 2123-1.1 °, art. R. 2123-4 et R. 2123-5 du CCP. Le financement…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des…

La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles R.2123-1-1° et R.2131-12-2° et R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimum et maximum annuels suivant : min : 0 euro(s) - max : 40 000 euro(s) HT

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et…

Le présent accord cadre mono attributaire passé en procédure adaptée à bons de commande concerne la fourniture de guirlandes en gazon artificiel nécessaire à la fabrication des motifs et des chars de la Fête du Citron® 2027 qui se déroulera du 13 février au 28 février 2027.

La présente consultation porte sur la confection, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide de repas à domicile à destination des personnes âgées (65 ans et plus) et/ou des personnes handicapées ou convalescentes (raisons médicales) sans distinction d'âge.

Le présent accord cadre concerne les prestations nécessaires (fourniture d'agrumes) au bon fonctionnement de la Fête du Citron® 2027 qui se déroulera du 13 février au 28 février 2027.