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Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Lot 1: Transport par ambulances Transports primaires depuis le bas des pistes ou la DZ se situant à proximité du centre technique municipal de Châtel vers les cabinets médicaux ou vers un centre hospitalier. A titre indicatif, environ 576 évacuations ont été réalisées la saison dernière. Lot 2: Transport par Hélicoptère Transports sanitaires primaires des blessés sur le domaine skiable de Châtel (sur pistes et hors pistes), vers les cabinets médicaux ou…

Le projet IMAJE d'une durée de 36 mois est subventionné à hauteur de 80 % de FEDER (Fonds Européen de développement régional). Il se clôturera en décembre 2027 s'adresse principalement à des jeunes entre 11 et 17 ans scolarisés en collèges, lycées agricoles et lycées professionnels et des jeunes sous protection de l'enfance. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et ses principaux enjeux par le biais d'un programme de sensibilisation…

Le marché concerne le transport routier de personnes dans le cadre d'évènements sportifs, culturels ou institutionnels organisés sur le territoire métropolitain Nice Côte d'Azur.

Se référer au dossier de consultation des entreprises

La présente consultation a pour objet des prestations de déménagement de documents de la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne et de la Bibliothèque interuniversitaire Cujas, rattachées à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

L'accord cadre porte sur de la prestation de transport dans de bonnes conditions et avec ponctualité des agent.e.s en situation de handicap dans le cadre professionnel

La présente consultation concerne un service de transport public urbain de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur le territoire de Loire Forez agglomération. Les prestations sont à réaliser sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert et Bonson d'une part, et sur les communes de Montbrison et Savigneux d'autre part. Le service est composé de deux lignes de transport urbain

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Ces transports concernent : - Transports programmés et à la demande inter-sites médicaments / bilans Vallon Rayettes - Transports de Prélèvements et d'instrumentation « en urgence » 24h/24h - 7j/7j + Courses diverses à la demande entre le CHM et…

La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14…

La présente consultation a pour objet les prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants des 4 centres de loisirs de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Vouzeron, Genouilly, Massay et Foëcy).

Accord-cadre de services pour le transport collectif de personnes en autocar avec chauffeur dans le cadre des activités de la collectivité. Les prestations sont réparties en 3 lots : trajets locaux/scolaire/périscolaire, trajets locaux/extrascolaire, et trajets longs/trajets exceptionnels

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs par voies routières pour l'ISAE-SUPAERO. Les personnes à transporter seront des étudiants, des personnels, ainsi que toute autre personne désignée par l'ISAE-SUPAERO. Ces prestations sont exécutées à l'occasion de déplacements ponctuels à la demande de…

Il s'agit des transports sanitaires de patients en conformité avec les dispositions du code de la santé publique, du code de la sécurité sociale et des textes en vigueur pour les transports assis professionnalisés, couchés et pour les taxis conventionnés dont la prise en charge financière incombe au CHU de Guyane. Le marché concerne tous les transports sanitaires répondant à l'article 80 de la Loi de Finance de la Sécurité Sociale pour 2017 et pris en…

La présente consultation est organisée conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) ainsi que des dispositions idoines du code de la commande publique (ci-après « CCP ») et notamment ses règles particulières applicables aux contrats de concession qui ont pour objet l'exploitation de services de transport de voyageurs. La consultation n'est pas décomposée…

La ville de Rambouillet prend en charge le transport intramuros et extramuros dans le cadre des déplacements des écoliers et des enfants inscrits en centres de loisirs lors de sorties scolaires et extrascolaires (il s'agit d'un service municipal non obligatoire). Ce marché pourra être utilisé par d'autres services de la ville pour des transports d'adultes