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La Ville d’Aubervilliers procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché.
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La Ville d’Aubervilliers procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché.
Le présent marché public a pour objet la souscription de contrat d’assurance "Cyber-risques" pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons et de son CCAS. La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
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Le présent marché public a pour objet la souscription de contrat d’assurance "Cyber-risques" pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons et de son CCAS. La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels)
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Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels)
LOT UNIQUE - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES - La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Les documents dématérialisés du dossier de Consultation doivent être téléchargés sur le profil acheteur du Pouvoir…
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LOT UNIQUE - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES - La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Les documents dématérialisés du dossier de Consultation doivent être téléchargés sur le profil acheteur du Pouvoir…
Souscription des contrats d’assurance de la Ville du Raincy et du Centre communal d’action sociale (CCAS), constitués en groupement de commandes, couvrant les dommages aux biens, la flotte automobile et les déplacements professionnels, la responsabilité civile ainsi que la protection juridique et fonctionnelle et les risques statutaires. Le marché est décomposé en quatre lots.
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Souscription des contrats d’assurance de la Ville du Raincy et du Centre communal d’action sociale (CCAS), constitués en groupement de commandes, couvrant les dommages aux biens, la flotte automobile et les déplacements professionnels, la responsabilité civile ainsi que la protection juridique et fonctionnelle et les risques statutaires. Le marché est décomposé en quatre lots.
La présente consultation est composée de deux lots : -Lot n°1 : Marché d’assurances complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de SOHP -Lot n°2 : Marché d’assurances prévoyance pour l’ensemble du personnel de SOHP Pour chacun des lots, le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira par tacite reconduction à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de…
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La présente consultation est composée de deux lots : -Lot n°1 : Marché d’assurances complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de SOHP -Lot n°2 : Marché d’assurances prévoyance pour l’ensemble du personnel de SOHP Pour chacun des lots, le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira par tacite reconduction à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de…
Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. La présente consultation concerne la relance de la procédure pour les cartes prépayées. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant annuel des aides…
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Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. La présente consultation concerne la relance de la procédure pour les cartes prépayées. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant annuel des aides…
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
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Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
Le Groupe Hospitalier Sud Ile de France a décidé de lancer une nouvelle consultation en vue de souscrire un nouveau contrat d'assurance garantissant les risques de - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Protection juridique des agents, élus et de la personne morale - Les risques statutaires
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Le Groupe Hospitalier Sud Ile de France a décidé de lancer une nouvelle consultation en vue de souscrire un nouveau contrat d'assurance garantissant les risques de - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Protection juridique des agents, élus et de la personne morale - Les risques statutaires
Prestation d'assurances pour la couverture du risque statutaire des agents permanents de la fonction publique employés par le SMICTOM DU PERIGORD NOIR, qu'ils soient affiliés au régime général IRCANTEC ou au régime particulier de la CNRACL
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Prestation d'assurances pour la couverture du risque statutaire des agents permanents de la fonction publique employés par le SMICTOM DU PERIGORD NOIR, qu'ils soient affiliés au régime général IRCANTEC ou au régime particulier de la CNRACL
Souscription de contrats d'assurance pour Mayenne Communauté, coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville de Mayenne et le CCAS de Mayenne, en 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires, cyber risques. Effet au 1er janvier 2027 pour une durée de 4 ans, jusqu'au 31 décembre 2030.
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Souscription de contrats d'assurance pour Mayenne Communauté, coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville de Mayenne et le CCAS de Mayenne, en 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires, cyber risques. Effet au 1er janvier 2027 pour une durée de 4 ans, jusqu'au 31 décembre 2030.
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