Cuardaigh tairiscintí poiblí

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

La description des prestations est indiquée au CCTP

Les prestations consistent à réaliser des investigations sur les structures de chaussées sur le Réseau Est d'ASF. La première phase comprend l’intervention sur le terrain afin de réaliser un carottage (ou une fenêtre de sondage) et la réalisation de rapport de carottages. La deuxième phase comprend les essais à réaliser en laboratoire suite aux carottages/sondages réalisés (analyse granulométrique, réalisation des essais de recherche de fibres d’amiante…

Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 3x 1an. Délai par intervention détaillés au CCAP. Prise en compte du développement durable.

Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.), relative à des opérations de catégories 2 et 3 (selon article R4532-1 du Code du travail) :  2ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation de déclaration préalable prévue à l’article L.4532-1 ne relevant pas de la première catégorie,  3ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation…

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de confier au titulaire des prestations de mandat de maîtrise d'ouvrage sur les bâtiments départementaux et les collèges pour des travaux urgents, d'entretien, de…

L'objet du marché est de réaliser l'ensemble des études nécessaires à la labellisation d'un second PAPI sur le territoire du Syndicat Mixte Bassin du Lay.

L'accord-cadre a pour objet la réalisation d’analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande…

La description du marché est précisée dans le cahier des charges

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et de ses rapports avec la…