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Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs de collecte, de pièces détachées et accessoires destinés aux collectes de déchets en porte à porte. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Le présent accord-cadre est un marché mixte, conformément à l'article L1111-5 du CCP portant à la fois sur des fournitures et des services. La part relevant des fournitures est plus élevée que celle…

Cf. CCTP

Etudes et investigations préalables nécessaires au projet de mise en séparatif des réseaux d'assainissement de diverses rues de la commune de Jouarre, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Elles ont pour objet de fournir au maître d'ouvrage et au maître d'oeuvre les données topographiques, géotechniques, parcellaires, domaniales, structurelles, géoréférencées et…

La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cette consultation est décomposée en quatre lots Montant maximum annuel: 410 000 euros HT

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent marché a pour objet l'évacuation des encombrants situés sur les différents groupes immobiliers détenus ou gérés par l'OPHIS. Cette consultation fait suite à la non reconduction d'un marché

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre a pour objet la vérification et la maintenance des moyens de secours dans les différents bâtiments de la…

Le présent marché a pour objet : • des prestations de transport de fonds (espèces et chèques) en véhicule, par convoyeurs pour le compte du SMGEAG ; • une prestation d’approvisionnement / collecte de bornes monétiques (chèque et espèces) installées dans les agences du SMGEAG. Le présent marché est soumis au code de la sécurité intérieure (notamment les articles L.611-1 et suivants). Utilisation de véhicules blindés agréés pour le transport de valeurs.…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Le marché a pour objet la prestation de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements collectifs en locatif social, Rue du bas des Roches à Morigny Champigny (91). Performance thermique pour les logements en locatif social : RE 2020 seuils 2028 pour l'IC Energie et IC construction RE2020 seuil 2025 -5%. Certification : Label Prestaterre BEE+ option TFPB avec une exigence sur la qualité acoustique : bruit de choc < 55 dB et sur la qualité de…

Résidence Tour des Cadres : secteur Gattebourse / Tour des Cadres Les missions demandées sont les phases APS/APD/PRO/VISA/DET/AOR ainsi que les missions complémentaire ESQ (esquisse) pour la partie construction et DIAG (études de diagnostic) pour la partie réhabilitation

La présente procédure est un accord-cadre ayant pour objet la réalisation d'études, d'expertises et de dossiers réglementaires environnementaux, nécessaires à la réalisation du projet de la Ligne 16 du Grand Paris Express. Dans ce cadre, les prestations suivantes seront à exécuter : - Expertises écologiques, suivi écologique de certains ouvrages après travaux de remise en état, diagnostic de zones humides, diagnostic écologique avant abattage d’arbres…

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation permettant de couvrir l'achat d'une remorque porte engin neuve ayant vocation à convoyer une machine de peinture routière autoportée pour le Département de l'Ardèche

Collecte et transport des CAV recyclables, fibreux, OMR (relance du lot n°02)

Installation et maintenance des systèmes de sécurité située au 23/25 rue Jules Michelet à Colombes (92). Le marché se compose d'une part forfaitaire pour la surveillance permanente de la tour Z et d'une part à bons de commande pour des prestations ponctuelles. L'ensemble des prestations confiées au prestataire est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction