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Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin.

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché vise à assurer le parc automobile appartenant au SMICVAL

" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5.

Accord-cadre décomposé en 7 lots

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : LES ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Ce marché est réparti en 2 lots : - 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème lot : Flotte automobile et Risques annexes

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Celle-ci est divisé en 4 lots distincts : - Lot 1 : Risques Automobiles ; - Lot 2 : Risques de Dommages aux Biens ; - Lot 3 : Risques de Responsabilités ; - Lot 4 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle.

La consultation a pour objet la souscription et la gestion du contrat d'assurance Dommages aux biens de SEMPI du Ponant, agissant tant pour son compte que pour le compte de ses filiales. Le contrat a pour objet la réparation des dommages, dans les conditions prévues au contrat du titulaire, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis, ainsi que les dommages immatériels consécutifs. Le marché, non alloti, est constitué de deux parties : la partie 1…

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 9,00€ pour le personnel de Mayenne Habitat. Mayenne Habitat souhaite bénéficier des dispositions relatives à la dématérialisation des titres-restaurant introduites par le décret n° 2014-294 du 6 mars 2014 relatif au titre-restaurant dématérialisé et des avantages induits par une telle dématérialisation. Cette solution permet aux bénéficiaires…

Marché de renouvellement

Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031

Le marché concerne la prestation d'assurance pour la flotte automobile et risques annexes pour les besoins de Vals de Saintonge Communauté.

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances

Marché de prestations de services d'assurances - 4 lots

La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection…

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES 2027-2030