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Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant annuel de maximum de 25 000 euros HT- Durée 1 an renouvelable 3 fois

La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire chargé d'assurer, au bénéfice de l'ensemble des agents du Centre Hospitalier Édouard Toulouse, les prestations de médecine du travail et de santé au travail, incluant notamment le suivi individuel, les actions en milieu de travail et de prévention, le conseil, la participation aux réunions et instances, ainsi que les prestations de pilotage et de traçabilité

Le marché a pour objet la préparation et l’accompagnement à la mobilité des chercheurs d'emploi dans un autre pays de l'Union Européenne ou un pays associé dans le cadre de la mise en œuvre des programmes européens « Erasmus+ » par France Travail Ile-de-France. Ces prestations et leurs modalités d’exécution sont décrites au présent Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT)

Lot 1: Transport par ambulances Transports primaires depuis le bas des pistes ou la DZ se situant à proximité du centre technique municipal de Châtel vers les cabinets médicaux ou vers un centre hospitalier. A titre indicatif, environ 576 évacuations ont été réalisées la saison dernière. Lot 2: Transport par Hélicoptère Transports sanitaires primaires des blessés sur le domaine skiable de Châtel (sur pistes et hors pistes), vers les cabinets médicaux ou…

88 logements : TF, TO1, TO2 et PSE1 : 2 au 6 rue Pierre paradis - 8 au 12 rue Pierre Maheux - 14 au 18 rue Charles Turgeon - 22 et 24 rue Robert Boulay 61400 MORTAGNE AU PERCHE

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché vise à répondre à la nécessité d'exercer le service de fourrière animale sur le périmètre de la Communauté d'Agglomération de Chaumont

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de prévention en matière de santé mentale et de risques psychosociaux (RPS), ainsi que d'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT).

2026A0255 - Accord cadre à bon de commande relatif à la mise en oeuvre de la Mesure d'Accompagnement (MASP) dans le cadre de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs.

Prestation d'insertion professionnelle des personnes placées sous main de Justice.

Contrat de concession pour l’aménagement et l’exploitation de la crèche au sein de la cité administrative de Toulouse Michel Debré.

Renouvellement de contrat portant sur la gestion et l'exploitation de l'équipement multi accueil existant et géré en délégation de service Public. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans avec une capacité d'accueil de 40 berceaux

Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du…

Il s'agit des transports sanitaires de patients en conformité avec les dispositions du code de la santé publique, du code de la sécurité sociale et des textes en vigueur pour les transports assis professionnalisés, couchés et pour les taxis conventionnés dont la prise en charge financière incombe au CHU de Guyane. Le marché concerne tous les transports sanitaires répondant à l'article 80 de la Loi de Finance de la Sécurité Sociale pour 2017 et pris en…

La présente consultation a pour objet la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement de petite enfance « Marcel Bontemps » composé d'une crèche d'une capacité de soixante (60) places, et d?un multi-accueil de vingt (20) places, destiné à l'accueil d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans, selon les caractéristiques définies dans le programme fonctionnel.

L'accord cadre a pour objet la fourniture de plateforme de téléradiologie et prestations médicales d'interprétations