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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de…

La présente consultation concerne l'achat de papier couché satin, , papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant papier recyclé, couché et offset ainsi que le papier traceur. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est…

Exécution des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional - Maison de Région de Mulhouse 20 lots

Marché de travaux pour la démolition d'un bâtiment et la construction de 50 logements - RE 2020 palier 2025 à FONDETTES. Seuls les lots Enduits de façades; Parement pierre et Plomberie CVC sont concernés

Achat de jeux et jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans se décomposant en jeux et jouets d'éveil, de manipulation, de motricité et d'imitation

Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent avis concerne la mise en place d’accords-cadres mixtes, à commandes pour les formations inter-entreprises et à marchés subséquents pour les formations intra/sur mesure, allotis, multi-attributaires, sans montant minimum et avec montant maximum de 6 350 000 € ayant pour objet l’achat de prestations portant sur l'animation et le suivi de formations techniques issues du catalogue du fournisseur. Les prestations sont réparties en quatre lots…

allotissement un lot n°1 en marché ordinaire un lot n°2 en Accord-cadre La VOC et le POPAC sont des dispositifs opérationnels de l'ANAH

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000,00 EUR HT pour toute la durée du marché. Il est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. Il est conclu avec 1 opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Missions de Maîtrise d'œuvre : PRO/DCE, ACT, DET / VISA, AOR, OPC