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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Destination Rennes. * Le marché est divisé en 7 lots distincts : - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes - Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes 2e ligne - Lot 3 : Responsabilité et risques annexes - Lot 4 : Responsabilité et risques annexes 2e ligne - Lot 5 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 6 : Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Lot 7…
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L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
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Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, la gestion et le rechargement de cartes restaurant, incluant la personnalisation, la mise à disposition, le chargement périodique des droits, la gestion des comptes, un espace personnel en ligne et/ou une application mobile, le suivi des consommations, le remplacement des cartes, l'assistance aux utilisateurs, la gestion des oppositions et la restitution des données nécessaires au suivi du marché
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Le présent marché à pour objet arrangement du programme EMTN du Départemental du Val d'Oise. Il est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible trois fois, de manière tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas…
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Capacités d'assurance pour la mise en place du programme d'assurance ayant pour objet la garantie de la responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants du Groupe EDF et gestion des sinistres associée.
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Souscription et gestion de contrats d'assurances (lot 1 assurance multirisques professionnelle et lot 2 assurance responsabilité civile + assurance garantie individuelle) pour le bénéfice...(voir DCE)
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Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurances de la Ville et du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Châtenay-Malabry.
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La présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant dématérialises pour l'Opera de Toulon Provence méditerranée. La présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant exclusivement dématérialisés pour les besoins de l'Opéra de Toulon. Les prestations comprennent notamment les prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant
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La Commune de Savonnières procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots
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Dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne – Plan de développement des services à la personne LOI N° 2005-841 du 26 juillet 2005, les ministères sociaux ont mis en place, depuis septembre 2006 le chèque emploi service universel (CESU) préfinancé pour une partie de leurs agents, destinés notamment au paiement : • Du salaire net d'un salarié employé directement dans le cadre des services à la personne ; • De…
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Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de…
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Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix - Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes
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La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville d'AVIGNON. La consultation comporte sur 6 lots distincts
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Échéance
9 nov. 2026 11:30 UTC+01:00
Valeur estimée
Non communiqué
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