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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'accord cadre a pour objet la maintenance et le contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant. Ce marché est divisé en deux lots distincts, à savoir : Lot 1 : Maintenance de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Lot 2 : Contrôle de jeux d'enfants, d'agrès et de sol amortissant Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.…

Mise à disposition de bennes et transport de ces bennes pour le transfert des boues issues du traitement des EU sur les stations d'épuration de Val d'Amboise

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Travaux de réfection et d'aménagement de la voirie communale ainsi que Travaux de maçonnerie générale pour…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Accord cadre à bons de commandes

Le Département de la Loire souhaite former ses agents (chargé d'accueil, secrétaire médico-social, travailleur médico-social, encadrant) qui font face à l'agressivité du public dans l'exercice de leurs fonctions. Cette prestation fait l'objet l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans minimum et avec un maximum sur la durée de l'accord-cadre de 40 sessions de formation. La date prévisionnelle de début des prestations…

La présente consultation a pour objet la réalisation, pour le compte de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), d’une étude des coûts d’acquisition en certificats d’économie d’énergie auxquels sont exposées les entreprises de fourniture d’électricité sur les segments de consommateurs résidentiels et petits professionnels. L’objectif général de cette étude est de fournir des informations quantitatives et qualitatives sur la structure des coûts…

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre…

La procédure de passation utilisée est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément une fois soit une durée de 2 ans. La première période aura lieu en 2027 et elle pourra être reconduite expressément une deuxième fois durant l'année 2028

Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins. Montant minimum par période d'exécution : 300 000 euro(s) HT Montant maximum par période d'exécution : 1 300 000 euro(s) HT

Accord-cadre pour la fourniture des produits d'entretien et d'hygiène nécessaires à tous les services de la Ville de PERIGUEUX