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Marché ordinaire avec une part à bons de commande pour les prestations sur bordereau des prix et une part forfaitaire, sans minimum et avec un maximum de 4 réunions supplémentaires. Le marché est passé avec un seul opérateur économique Les prestations sont réparties en 2 phases : -1 : Etat des lieux -2 : Feuille de route Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois…

Dans le cadre de la réalisation d’études et d’assistance technique à la réalisation des travaux, son Département Etudes & Appui requiert une prestation d’assistance technique en ingénierie électrotechnique

Procédure de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel HT de 60 000 euro(s)

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Le présent marché a pour objet la réalisation de vérifications générales périodiques (VGP) des équipements et installations du Sydeme.

Ce marché a pour objet un audit énergétique des sites de la Régie des Eaux du Pays d'Aix. Il débute à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Ce marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée du marché de 200 000 € HT.

La présente consultation a pour objet la sélection d'un maître d'oeuvre pour la réalisation des études et le suivi des travaux nécessaires à la mise aux normes des systèmes de désenfumage des EHPAD C. Manceaux et R. Thomas

mission d'assistance suivi contrôle entretien ascenseurs

Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) - Ecoles, Salles de sport et ensemble ludo-sportif "Vital Parc"

Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent une mission de diagnostic-sondages-études techniques et structure sur le bâtiment Labrouste de la bibliothèque Sainte-Geneviève.

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 21231 et R. 21231 1° du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre Haut Bugey Agglomération et les communes suivantes: Bellignat, Bolozon, Brénod, Brion, Ceignes, Condamine, Corlier, Dortan, Géovreisset, Izenave, Izernore, Leyssard, Plateau d'Hauteville, Prémillieu, Vieu…

Le marché pour objet Prestations de levés topographiques en vue de la construction du second site du CHM à Combani