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Marché public passé selon la procédure adaptée, en application des articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique

Le présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passée selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots. Cette procédure relative au lot 7 ayant été déclarée sans suite, celle-ci est par conséquent relancée

La présente consultation ne concerne que le lot n°6 - relancé après déclaration sans suite d'une précédente procédure infructueuse. Les informations relatives aux autres lots dans les pièces du DCE ne sont présentes qu'à titre indicatif

Infrastructure informatique Systèmes et Réseaux et maintenance de la commune d'Ornex

La présente consultation concerne la réception, le conditionnement, le transport vers le centre de traitement des déchets amiantés apportés et/ou enlevés sur le territoire du SITTOMAT et le traitement des dits déchets. Le SITTOMAT, maître d'ouvrage, conclut ce marché pour la gestion des déchets amiantés sur la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez (CCGST)

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) / Facilitation pour la définition, la mise en oeuvre, le suivi et le bilan des clauses sociales d'insertion dans les marchés lancés par le pouvoir adjudicateur. Le présent marché constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, établi en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant…

Créer au sein du lycée Pablo Neruda de Saint-Martin-d¿Hères (38) une plateforme « Smart Grid » pédagogique. Le terme « Smart Grid », signifie « Réseaux intelligents » et désigne un système de distribution d¿énergie électrique capable de s¿adapter automatiquement en autonomie et en production. La plateforme souhaitée sera composée de plusieurs plateaux techniques principalement : -¿Zone de distribution -¿Zone Energie renouvelable -¿Zone habitat -¿Zone…

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de travaux bâtiment et VRD en vue de la construction de 57 logements collectifs passifs et de 21 logements individuels RE2020-20% 21 Impasse route Nationale 59930 LA CHAPPELLE D'ARMENTIERES

Travaux de remédiation du radon - Les sites concernés par les travaux sont les hôtels consulaires de Brest et Morlaix. Une visite sur site est obligatoire - Les modalités de visite sont précisées dans le règlement de consultation.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget GBA Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisés annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction…

Transformation des véhicules de secours et d’assistance aux victimes (VSAV) en véhicules tout usage (VTU) et en véhicules de sauvetage animalier (VSAN).

La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Le présent marché ne fait pas non plus l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande. La consultation s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de Maîtrise d'oeuvre disposant de compétences en matière de : Architecte, Paysagiste concepteur ou équivalent, Economie de la construction, Structure, Fluides y compris thermiques…

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire (écoles maternelle, élémentaire) de la commune de LAINVILLE-EN-VEXIN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures, il sera exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L2125-1, R2162-1, R2162-4, R2162-5, R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé…

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de peinture et de revêtements de sols dans les locaux de CY Cergy Paris Université, en privilégiant l’utilisation de matériaux écologiques. Les prestations s’inscrivent dans le cadre de réparations, de rénovations et/ou d’aménagements de locaux au sein de l’ensemble des bâtiments de CY Cergy Paris Université situés en Ile-de-France. Les modalités techniques et d’exécution du marché sont…

fourniture de matériels informatiques et de licences, de logiciels de systèmes d'exploitation pour le compte du Domaine national de Chambord. marché divisé en 2 lots